France Pol Formation
Présentation de la marque France Pol Formation
Déposée le 13 août 2009 par Gaucher François et Herlaut Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « France Pol Formation »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Pol Formation est expirée depuis le 13 août 2019.
Gaucher François a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02